Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Mairie classée monument historique ; école maternelle Jeanne-d'Arc (bâtiment et mobilier) ; école primaire Saint-Epvre ; école...

Date : 1945 - 1963

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Titre :

Mairie classée monument historique ; école maternelle Jeanne-d'Arc (bâtiment et mobilier) ; école primaire Saint-Epvre ; école primaire Jules-Ferry ; école primaire Saint-Mansuy ; école de garçons Moselly.

Cote :

14 W 601

Inventaire d'archives :

Dommages de guerre Plan départemental

Institutions :

Toul (Meurthe-et-Moselle)

Lieux :

Toul (Meurthe-et-Moselle, France), Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Thèmes :

Guerre 1939-1945, construction scolaire, dommages de guerre, hôtel de ville, monument historique, propriété publique, reconstruction, école

Type de document :

dossier individuel, pièce comptable

Fonctions :

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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