Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

RONDOT (François)

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Pièces d'un procès entre Pierre Rondot, bourgeois de Dijon, seigneur en partie de Renève, et Guillaume de Saulx, chevalier des ordres du Roi...

Cote : 279 Edepot 903

Période : 1611 - 1694

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant la communauté d'Autrey. - Bonaventure Caisel, commis au greffe du parlement de Besançon, et Claude-Etienne Caisel, son frè...

Cote : 279 Edepot 835

Période : 1698 - 1756

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant la famille Petitguyot. - Reine, veuve de Jean Liénard, de Lantilly (Côte-d'Or), vend à Catherine, veuve de François Petitg...

Cote : 279 Edepot 895

Période : 1587 - 1821

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant la famille Rondot. - Acquisitions de biens à Renève par Pierre Rondot, bourgeois de Dijon, seigneur en partie à Renève (15...

Cote : 279 Edepot 901

Période : 1599 - 1699

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Reconnaissance d'héritage entre François Rondot, seigneur des fiefs de Nuits, Legrand et Pradines en partie, au lieu de Renève, et Emmanuel ...

Cote : 279 Edepot 902

Période : 1699 - 1731

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

RONDOT (François)

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