Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Évêché de Vaison

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Correspondance passive

Cote : 1 L 391

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Articles de statuts (sans titre)

Cote : Arch. dép. Vaucluse 6 G 34

Période : 1559 - 1559

Fonds : Statuts communaux (1231-1790)
Évêché de Vaison

Cote : FRAD084_6 G 1-130, 192-194, 199, 203-204 ; 48 J 7 Bibl. Inguimbertine Carpentras ms. 1590

Période : 1201 - 1800

Fonds : État général des fonds
Articles de statuts (sans titre)

Cote : Arch. dép. Vaucluse 6 G 34

Période : 1701 - 1780

Fonds : Statuts communaux (1231-1790)
Sceau de Charles François de Pellissier de Saint-Ferréol, évêque de Vaison (17 novembre 1769)

Cote : 6 G 25

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux
Recueil de lettres, mémoires, factums. Tome III (suite)

Cote : BMA ms. 2871-2

Période : 1723 - 1761

Fonds : Papiers des officiers de la chambre apostolique du Comtat Venaissin
Vaison-la-Romaine

Période : 904 - 2000

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux
Sceau de Joseph François de Gualtieri, évêque de Vaison (3 janvier 1714)

Cote : 6 G 25-pièce 11

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux
Sceau de Joseph Louis de Cohorn de la Palun, évêque de Vaison (29 mai 1743)

Cote : D 84-pièce 65

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux
Sceau de Paul Loup de Salières de Fosseran, évêque de Vaison (20 décembre 1754)

Cote : D 300-pièce 2

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux

Évêché de Vaison

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