Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bondacca, Carlo

Affiner votre recherche :

6 contenus liés

"Recueil sur l'archiviste de la légation" (fonds Vigne)

Cote : BMA ms. 1721/fol. 70-296

Période : 1760 - 1789

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
"Relevé général des directes et censes de la Rév. Chambre apostolique de la ville d'Avignon, ensemble des reconnaissances passées par les em...

Cote : AAV Indice 232-fol. 248-399

Période : 1780 - 1780

Fonds : Chambre apostolique d'Avignon
Inventaire des archives du palais apostolique d'Avignon, dressé par l'abbé Bondacca (1780)

Cote : ASV SS Leg Av 186, FRAD084_A 213

Période : 1780 - 1780

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Inventaire des archives du palais apostolique d'Avignon, dressé par Carlo Bondacca

Cote : ASV SS Leg Av 186

Période : 1780 - 1780

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Inventaire des archives du palais apostolique d'Avignon, dressé par Carlo Bondacca (copie en français).

Cote : ASV SS Leg Av 186

Période : 1780 - 1780

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Inventaire des archives du palais apostolique d'Avignon, dressé par Carlo Bondacca

Cote : FRAD084_A 213

Période : 1780 - 1780

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats

Bondacca, Carlo

6 contenus liés

Liens