Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maison des orphelines (Nancy)

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Archives antérieures à 1790

Cote : H-dépôt 4/1-37

Période : 1580 - 1882

Fonds : Fonds de la Maison des orphelines de Nancy H-dépôt 4
A. Actes de fondation (1710-1759)

Cote : H-dépôt 4/1

Période : 1710 - 1759

Fonds : Fonds de la Maison des orphelines de Nancy H-dépôt 4
Relations entre les sœurs de la Visitation Sainte-Marie de Nancy et Ambroise de Stainville, capucin à Nancy : correspondance (1710-1729). Ma...

Cote : H-dépôt 4/1

Période : 1710 - 1759

Fonds : Fonds de la Maison des orphelines de Nancy H-dépôt 4
B. Titres de propriétés, donations, échanges et acquisitions (1580-1807)

Cote : H-dépôt 4/2-12

Période : 1580 - 1807

Fonds : Fonds de la Maison des orphelines de Nancy H-dépôt 4
Hôpital Saint-Roch, occupation par les orphelines : correspondance et requêtes (1715-1790). Établissement de la Maison des orphelines à Nanc...

Cote : H-dépôt 4/2

Période : 1715 - 1790

Fonds : Fonds de la Maison des orphelines de Nancy H-dépôt 4
Donations, fondation de lits et de places : état des donateurs, dans l'ordre alphabétique.

Cote : H-dépôt 4/3

Période : 1713 - 1778

Fonds : Fonds de la Maison des orphelines de Nancy H-dépôt 4
Biens immeubles et dettes actives et passives appartenant à la Maison des orphelines : déclarations (1741). Amortissement d'une maison et d'...

Cote : H-dépôt 4/4

Période : 1739 - 1746

Fonds : Fonds de la Maison des orphelines de Nancy H-dépôt 4
Gagnages : baux, dans l'ordre alphabétique des lieux (1692-1807) ; état (1756). Terres : pied terrier récapitulatif des propriétés appartena...

Cote : H-dépôt 4/5

Période : 1692 - 1807

Fonds : Fonds de la Maison des orphelines de Nancy H-dépôt 4
Azelot, gagnages : titres.

Cote : H-dépôt 4/6

Période : 1608 - 1755

Fonds : Fonds de la Maison des orphelines de Nancy H-dépôt 4
Boudonville : titres de propriétés (1721-1727, 1792). Ceintrey : titres de propriétés (1627-1751). Forcelles-Saint-Gorgon : titres (1720-174...

Cote : H-dépôt 4/7

Période : 1627 - 1792

Fonds : Fonds de la Maison des orphelines de Nancy H-dépôt 4

Maison des orphelines (Nancy)

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