Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mintier, François-Joseph (?-v. 1762)

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Droit d'usage dans la forêt de Lanouée.

Cote : 222 J 364

Période : 1742 - 1761

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Mouvance de la seigneurie au village de Bocneuf-la-Forêt.

Cote : 222 J 396

Période : 1757 - 1765

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Acquisition de la seigneurie par procédure de retrait lignager par François-Joseph Le Mintier sur François-Marie Bizien, vicomte du Lézard.

Cote : 222 J 337

Période : 1747 - 1759

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Seigneurie de La Grée-Saint-Laurent, acquisition par François-Joseph Le Mintier.

Cote : 222 J 247 à 248

Période : 1747 - 1765

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Contentieux avec les créanciers de Jean de Brossin, vendeur.

Cote : 222 J 247

Période : 1747 - 1765

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Contentieux avec Jean de Brossin, vendeur, au sujet de l'appartenance de deux maisons sises à Josselin.

Cote : 222 J 248

Période : 1749 - 1753

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Ville de Vannes.

Cote : 222 J 161

Période : 1715 - 1765

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Aveux rendus à la vicomté puis duché de Rohan.

Cote : 222 J 188

Période : 1560 - 1737

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Appropriement par Guy-Auguste de Rohan-Chabot des terres de Kerméno, Kerguéhennec, Trébimoël-Bignan, du Garo et autres terres, procès avec F...

Cote : 222 J 191

Période : 1733 - 1741

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Marais entre Listy et Poulbignon.

Cote : 222 J 117

Période : 1741 - 1741

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix

Le Mintier, François-Joseph (?-v. 1762)

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