Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hay, Louis (.... 1694-1702 ....)

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Examen par l'assemblée de notables d'objets renvoyés par l'assemblée générale des habitants tenue le même jour, concernant le paiement de bl...

Cote : Feudiste 80 n° 1

Période : 1694 - 1694

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection du sieur Gilloton, assesseur, et de Jacques Chrestien, procureur au présidial, comme échevins : procès-verbal d'assemblée générale ...

Cote : Feudiste 84/1 n° 10

Période : 1694 - 1694

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Acquisition de l'office de lieutenant de la paroisse Notre-Dame-la-d'Hors par Louis Hay

Cote : Feudiste 164 n° 28 à 164 n° 29

Période : 1695 - 1695

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Paiement de 450 livres pour la finance de l'office.

Cote : Feudiste 164 n° 28

Période : 1697 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Paiement de 45 livres pour les deux sols pour livre.

Cote : Feudiste 164 n° 29

Période : 1697 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prestation de serment et réception des premiers officiers vénaux.

Cote : Feudiste 165 n° 1

Période : 1695 - 1695

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Sieur Hay.

Cote : Feudiste 165 n° 7

Période : 1702 - 1702

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Hay, Louis (.... 1694-1702 ....)

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