Document d'archives : Examen par l'assemblée de notables d'objets renvoyés par l'assemblée générale des habitants tenue le même jour, concernant le...
Titre :
Examen par l'assemblée de notables d'objets renvoyés par l'assemblée générale des habitants tenue le même jour, concernant le paiement de blés pour la fourniture des munitionnaires du roi, l'établissement de messiers et vigniers, la poursuite du procès contre le fermier du domaine en Bourgogne et le paiement des charges par Louis Hay, officier de Madame : procès-verbal d'assemblée de notables par Jean Baudesson, maire perpétuel d'Auxerre.
Cote :
Feudiste 80 n° 1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| date inconnue | inconnu numéro via reprise-313 Auxerre. Communauté d’habitants |
| date inconnue | inconnu numéro via Auxerre. Communauté d’habitants reprise-313 |
Description physique :
Importance matérielle :
1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Ressources complémentaires :
Archives municipales
Institutions :
Thèmes :
administration générale, assemblée générale, droits domaniaux d'Ancien Régime, garde particulier, ravitaillement militaire