Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dormoy, Edme (.... 1697-1699 ....)

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Élection du sieur Jean Gentil, marchand, comme gouverneur du fait commun ; prolongation du sieur Lemuet, procureur au bailliage et siège pré...

Cote : Feudiste 84/1 n° 15

Période : 1699 - 1699

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Agrément du gouverneur de Bourgogne à la nomination d'Edme d'Ormoy, marchand, comme gouverneur du fait commun, d'Étienne Le Muet, conseiller...

Cote : Feudiste 83 n° 3

Période : 1697 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Désignation d'Edme Dormoy comme député de la ville d'Auxerre pour négocier le rachat des octrois avec les adjudicataires desdits octrois : p...

Cote : Feudiste 80 n° 4

Période : 1698 - 1698

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prestation de serment de François Grasset, comme échevin, de Christophe Collinet, comme receveur de la ville, de Gabriel Sallé, comme receve...

Cote : Feudiste 85/1 n° 3

Période : 1697 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Campagne de 1698.

Cote : Feudiste 200 n° 6

Période : 1698 - 1698

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection du sieur Dormoy, marchand d'Auxerre, comme gouverneur du fait commun ; élection d'Étienne Lemuet le Jeune, conseiller au présidial,...

Cote : Feudiste 84/1 n° 13

Période : 1697 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Débat au sujet de l'extinction des octrois sur la viande de boucherie, les porcs, le vin, le pain, les bois et charbons : procès-verbal d'as...

Cote : Feudiste 79 n° 13

Période : 1697 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection d'Edme Liger, avocat, et de Didier Dubiez, marchand, comme échevins ; élection des sieurs Leclerc, conseiller au présidial, Jean Ma...

Cote : Feudiste 84/1 n° 14

Période : 1698 - 1698

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Établissement de vigniers ; opposition à la réalisation d'inventaires par le fermier des aides après les vendanges ; suppression du droit de...

Cote : Feudiste 80 n° 2

Période : 1698 - 1698

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Demande de remboursement de l'octroi de 3 sols et 5 sols sur le vin passant dessus et dessous le pont d'Auxerre, le pertuis de la Chaîne et ...

Cote : Feudiste 80 n° 3

Période : 1698 - 1698

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Agrément du gouverneur de Bourgogne à la nomination d'Edme d'Ormoy comme gouverneur du fait commun, d'Étienne Le Muet, conseiller au présidi...

Cote : Feudiste 83 n° 4

Période : 1698 - 1698

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Dormoy, Edme (.... 1697-1699 ....)

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