Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pasqueau, Siméon (.... 1726-1759 ....)

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Renvoi devant l'intendant de Bourgogne par Toussaint Robinet de Pontagny, subdélégué de l'intendant de Bourgogne à Auxerre, de l'affaire opp...

Cote : Feudiste 192 n° 5

Période : 1733 - 1733

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
1753

Cote : Feudiste 84/2 n° 12

Période : 1753 - 1753

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Nomination de Nicolas-Étienne Housset, conseiller au bailliage et siège présidial, et de François-Siméon Pasqueau, procureur, comme échevins...

Cote : Feudiste 84/2 n° 15

Période : 1755 - 1755

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
1757

Cote : Feudiste 84/2 n° 17

Période : 1757 - 1757

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Nomination du sieur Potherat, conseiller au bailliage et siège présidial, comme premier échevin ; nomination de Girard, procureur, comme éch...

Cote : Feudiste 84/2 n° 19

Période : 1759 - 1759

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prestation de serment de Nicolas-Étienne Housset, conseiller au bailliage et siège présidial, comme premier échevin, de Siméon Pasqueau, pro...

Cote : Feudiste 85/2 n° 4

Période : 1753 - 1753

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Installation d'Étienne Housset, conseiller, et de Simon Pasqueau, procureur, comme échevins : copie du procès-verbal d'installation.

Cote : Feudiste 86/2 n° 12

Période : 1753 - 1753

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Nomination de Simon Pasqueau.

Cote : Feudiste 88 n° 8

Période : 1726 - 1726

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Pasqueau, Siméon (.... 1726-1759 ....)

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