Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Robinet de Pontagny, Toussaint-Charles (1670-1755)

Affiner votre recherche :

15 contenus liés

Agrément du gouverneur de Bourgogne à la prorogation du sieur Robinet comme échevin et du sieur Robinet de Pontagny comme procureur syndic, ...

Cote : Feudiste 83 n° 23

Période : 1724 - 1724

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Agrément du gouverneur de Bourgogne à la prorogation du sieur Ragot, marchand, comme gouverneur du fait commun et des sieurs Martineau, cons...

Cote : Feudiste 83 n° 25

Période : 1726 - 1726

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Entrées en charge de 1728.

Cote : Feudiste 83 n° 27

Période : 1728 - 1728

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Funérailles de Toussaint Robinet de Pontagny, procureur du roi en l'hôtel de ville.

Cote : Feudiste 224 n° 3

Période : 1755 - 1755

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Renvoi devant l'intendant de Bourgogne par Toussaint Robinet de Pontagny, subdélégué de l'intendant de Bourgogne à Auxerre, de l'affaire opp...

Cote : Feudiste 192 n° 5

Période : 1733 - 1733

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Adjudication des travaux en faveur de François Monfront, couvreur, moyennant 2 560 livres : procès-verbal d'adjudication par Toussaint Robin...

Cote : Feudiste 195 n° 15

Période : 1732 - 1732

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Adjudication des travaux, en faveur de Blaise Beloc, entrepreneur de bâtiments demeurant à Auxerre, moyennant 2 590 livres : copie du devis ...

Cote : Feudiste 201 n° 1

Période : 1742 - 1742

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Vérification et réception des travaux : copie du procès-verbal par Toussaint Robinet de Pontagny, subdélégué de l'intendant de Bourgogne à A...

Cote : Feudiste 201 n° 2

Période : 1743 - 1743

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Vérification, réception et règlement des travaux : copie du procès-verbal par Toussaint Robinet de Pontagny, subdélégué de l'intendant de Bo...

Cote : Feudiste 201 n° 6

Période : 1745 - 1745

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Demande au subdélégué de l'intendant de Bourgogne à Auxerre de faire dresser un procès-verbal de l'état de la porte de Saint-Siméon et de la...

Cote : Feudiste 195 n° 5

Période : 1721 - 1721

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Robinet de Pontagny, Toussaint-Charles (1670-1755)

15 contenus liés

Liens