Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Communauté des marchands drapiers, toiliers et merciers (Auxerre)

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Signification aux marchands drapiers d'Auxerre de l'arrêt du Conseil confirmant au cardinal de Bouillon la jouissance du droit de sol pour l...

Cote : Feudiste 185 n° 10

Période : 1684 - 1684

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Justification des arguments du cardinal de Bouillon pour l'exécution des arrêts du Conseil des 5 février et 6 octobre 1684 : inventaire de p...

Cote : Feudiste 185 n° 15

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Installation pour neuf ans d'un bureau pour la vérification des pièces de toile dans une chambre dépendante de l'hôtel des consuls de la vil...

Cote : Feudiste 174 n° 22

Période : 1737 - 1738

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Drapiers

Cote : Feudiste 175 n° 1, 175 n° 14, 175 n° 17 à 175 n° 18

Période : 1793 - 1793

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Demande des drapiers d'Auxerre au maire, aux gouverneurs et échevins d'Auxerre de délibérer sur l'homologation des statuts des drapiers par ...

Cote : Feudiste 175 n° 1

Période : 1651 - 1651

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Approbation, par l'intendant, de requêtes présentées par le corps des marchands drapiers et toiliers d'Auxerre relatives à la levée de droit...

Cote : Feudiste 175 n° 14

Période : 1705 - 1705

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Imposition de 700 livres sur les marchands toiliers, drapiers et merciers d'Auxerre pour assurer les frais de leur communauté

Cote : Feudiste 175 n° 17 à 175 n° 18

Période : 1793 - 1793

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Permission accordée aux marchands toiliers, drapiers et merciers d'Auxerre de lever 700 livres sur leur communauté : requête des maîtres et ...

Cote : Feudiste 175 n° 17

Période : 1743 - 1743

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Rôle de répartition de l'imposition.

Cote : Feudiste 175 n° 18

Période : 1743 - 1743

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Communauté des marchands merciers

Cote : HH 7

Période : 1791 - 1791

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Communauté des marchands drapiers, toiliers et merciers (Auxerre)

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