Document d'archives : Signification aux marchands drapiers d'Auxerre de l'arrêt du Conseil confirmant au cardinal de Bouillon la jouissance du droit de...
Titre :
Signification aux marchands drapiers d'Auxerre de l'arrêt du Conseil confirmant au cardinal de Bouillon la jouissance du droit de sol pour livre dans les élections d'Auxerre et de Vézelay : copie d'un arrêt du Conseil et d'un exploit de signification d'Étienne Le Tellier, fermier des aides de l'élection d'Auxerre, aux marchands drapiers d'Auxerre.
Cote :
Feudiste 185 n° 10
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| date inconnue | inconnu numéro via reprise-313 Auxerre. Communauté d’habitants |
Description physique :
Importance matérielle :
1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Ressources complémentaires :
Archives municipales
Personnes :
Bouillon, Emmanuel Théodose de La Tour d'Auvergne (1643-1715 ; cardinal de), Le Tellier, Étienne (.... 1683-1687 ....), Turenne, Henri de La Tour d'Auvergne (1611-1675 ; vicomte de)
Institutions :
Auxerre. Communauté d’habitants, Communauté des marchands drapiers, toiliers et merciers (Auxerre), France. Conseil du roi, France. États (Bourgogne)