Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vaufrouard, sieur (.... 1763-1764 .... ; procureur au parlement de Paris)

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Correspondance reçue du sieur Vaufrouard, procureur au parlement de Paris

Cote : GG 179 à 180

Période : 1764 - 1764

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Suivi de l'affaire entre Brudon, [garde des biens sous séquestre], et la communauté d'habitants d'Auxerre, au sujet du versement des revenus...

Cote : GG 180

Période : 1764 - 1764

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Réponse à M. Vaufrouard, procureur au parlement de Paris, au sujet des prétentions des habitants d'Auxerre sur la maison du collège occupée ...

Cote : GG 151

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Suivi au parlement de Paris des affaires relatives à la gestion du collège : lettres de Vaufrouard, procureur au parlement de Paris, au sieu...

Cote : GG 179

Période : 1763 - 1764

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Pièces de dépense

Cote : GG 190

Période : 1763 - 1763

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Vaufrouard, sieur (.... 1763-1764 .... ; procureur au parlement de Paris)

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