Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Association syndicale de reconstruction des Andelys

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Association syndicale de reconstruction des Andelys

Cote : 76W476-495

Période : 1948 - 1961

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Administration

Cote : 76W476-485

Période : 1948 - 1961

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Fonctionnement, composition, extension de l'association

Cote : 76W476-477

Période : 1948 - 1960

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Répertoire alphabétique des associés

Cote : 76W476

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Listes des associés, correspondance.

Cote : 76W477

Période : 1948 - 1960

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Bureau

Cote : 76W478

Période : 1948 - 1961

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Registre des délibérations.

Cote : 76W478

Période : 1948 - 1961

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Assemblée générale

Cote : 76W479-481

Période : 1948 - 1960

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Registre des délibérations.

Cote : 76W479

Période : 1948 - 1960

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Dossiers par assemblée générale

Cote : 76W480

Période : 1948 - 1953

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Dossiers par assemblée générale

Cote : 76W481

Période : 1954 - 1960

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Personnel

Cote : 76W482-485

Période : 1948 - 1961

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Dossier du personnel, contrat d'engagement, correspondance

Cote : 76W482

Période : 1948 - 1960

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Traitements et salaires

Cote : 76W483

Période : 1948 - 1960

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Versements impôt sur salaires

Cote : 76W484

Période : 1948 - 1961

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Sécurité sociale

Cote : 76W485

Période : 1950 - 1961

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Affaires financières : budget, comptes

Cote : 76W486-491

Période : 1948 - 1961

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Budgets

Cote : 76W486

Période : 1948 - 1959

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Balance des comptes

Cote : 76W487

Période : 1948 - 1960

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Balance des comptes du grand livre

Cote : 76W488

Période : 1950 - 1961

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Compte de gestion, journal des comptes

Cote : 76W489

Période : 1955 - 1959

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Titres

Cote : 76W490

Période : 1954 - 1957

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Achat de dommages

Cote : 76W491

Période : 1951 - 1953

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Construction, travaux

Cote : 76W492-495

Période : 1948 - 1960

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure
Enregistrement des marchés, des ordres de service

Cote : 76W492

Période : 1948 - 1959

Fonds : Fonds du service départemental des dommages de guerre de l'Eure

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