Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Tribunal de grande instance (Bonneville, Haute-Savoie, France)

Source :

Wikidata : tribunal de grande instance de Bonneville

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Baptêmes

Période : 1610 - 1816

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1641-1657.

Cote : E DEPOT 49/GG 2

Période : 1641 - 1657

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1655-1700, 1700-1712.

Cote : E DEPOT 49/GG 4

Période : 1655 - 1712

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1662-1783.

Cote : 4 E 60

Période : 1662 - 1783

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1816-1837.

Cote : E DEPOT 49/GG 3

Période : 1816 - 1837

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1854-1860.

Cote : 4 E 554

Période : 1854 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
Naissances

Période : 1794 - 1919

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1794-1814.

Cote : 4 E 551

Période : 1794 - 1814

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1713-1764.

Cote : E DEPOT 49/GG 5

Période : 1713 - 1764

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1838-1860.

Cote : E DEPOT 49/1 E 7

Période : 1838 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1861-1880.

Cote : E DEPOT 49/1 E 8

Période : 1861 - 1880

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1794-1798, 1801 et 1803-1814.

Cote : 4 E 551

Période : 1794 - 1814

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1815-1845.

Cote : 4 E 552

Période : 1815 - 1845

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
Publications de mariage

Période : 1802 - 1894

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1864-1894.

Cote : 4 E 2871

Période : 1864 - 1894

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1662-1722, 1659-1661.

Cote : E DEPOT 49/GG 4

Période : 1659 - 1722

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1713-1764.

Cote : E DEPOT 49/GG 5

Période : 1713 - 1764

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1662-1783.

Cote : 4 E 60

Période : 1662 - 1783

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1814-1837.

Cote : E DEPOT 49/1 E 9

Période : 1814 - 1837

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1843-1852.

Cote : E DEPOT 49/1 E 11

Période : 1843 - 1852

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1794-1814.

Cote : 4 E 551

Période : 1794 - 1814

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1846-1853.

Cote : 4 E 553

Période : 1846 - 1853

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
22 septembre 1792-1er vendémiaire an XI.

Cote : 4 E 551

Période : 1792 - 1803

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1853-1892.

Cote : 4 E 2468

Période : 1853 - 1892

Fonds : État civil de la commune de Brison (1610-1919)
1620-1657.

Cote : E DEPOT 87/GG 2

Période : 1620 - 1657

Fonds : État civil de la commune de Contamine-sur-Arve (1605-1919)