Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Haute-Savoie, France)

Description :

Assoc. L. de 1901

Source :

data.bnf.fr : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement. Haute-Savoie

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Yvoire

Cote : 2116 W 936-937

Période : 1989 - 1999

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Aménagement voirie bourg historique.

Cote : 2116 W 936

Période : 1989 - 1990

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Domaine de la Rovorée, perspectives d'aménagement du château.

Cote : 2116 W 937

Période : 1998 - 1999

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Yvoire

Cote : 2711 W 178

Période : 2005 - 2006

Fonds : 2711 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1979-2018)
Qualification des stationnements urbains et des grands espaces de délestage.

Cote : 2711 W 178

Période : 2005 - 2006

Fonds : 2711 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1979-2018)
Thyez

Cote : 2711 W 170

Période : 2005 - 2005

Fonds : 2711 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1979-2018)
Projet d'aménagement du secteur des Avullions.

Cote : 2711 W 170

Période : 2005 - 2005

Fonds : 2711 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1979-2018)
Thyez

Cote : 2116 W 848-852

Période : 1984 - 1993

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Construction d'une salle polyvalente.

Cote : 2116 W 848

Période : 1984 - 1984

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Etude d'urbanisme.

Cote : 2116 W 849

Période : 1987 - 1987

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)

Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Haute-Savoie, France)

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