Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société du Rhône et du Fornant

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Demande de concession pour la distribution électrique dans la commune par la Société du Rhône et du Fornant : cahier des charges, devis esti...

Cote : 2 O 2515

Période : 1921 - 1940

Fonds : 2 O 2511-2516 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Étrembières (1860-1940)
Demande de concession pour la distribution d'énergie électrique par la Société du Rhône et du Fornant : dossier d'enquête, devis estimatif. ...

Cote : 2 O 2269

Période : 1903 - 1940

Fonds : 2 O 2266-2269 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Chevrier (1857-1940)
Concession de l'éclairage électrique par différentes sociétés : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance,...

Cote : 2 O 3242

Période : 1903 - 1940

Fonds : 2 O 3183-3245 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Minzier (1851-1940)
Étude d'un projet d'électrification de la commune, demande du concours du service du Génie rural, mémoire descriptif, demande de concession ...

Cote : 2 O 2492

Période : 1921 - 1929

Fonds : 2 O 2492-2493 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Ésery (1914-1940)
Étude d'un projet d'électrification des hameaux de la commune : devis estimatif, demande de concession par la Société du Rhône et du Fornant...

Cote : 2 O 2505

Période : 1923 - 1933

Fonds : 2 O 2501-2506 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Étaux (1860-1938)

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