Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fédération nationale des coopératives de consommation (France)

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Inspection par la Fédération nationale des coopératives de consommation (FNCC) : rapports de révision, comptes rendus de visite, plan de red...

Cote : 152 J 59

Période : 1949 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Documentation générale : circulaire du service fiscal de la Fédération nationale des coopératives de consommation, périodique mensuel, publi...

Cote : 152 J 138

Période : 1948 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Publicité. - Ouverture du magasin du Parmelan à Annecy : brochure (s. d.). Propagande nationale coopérative : correspondance de la Fédératio...

Cote : 152 J 366

Période : 1958 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Société de coopération des usines de Chedde. - Préparation de la fusion : bilan comptable de la société des usines de Chedde au 31 août 1954...

Cote : 152 J 524

Période : 1954 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Études commerciales : compte-rendu de visite, plan, publication de la Fédération nationale des coopératives de consommation, rapport de révi...

Cote : 152 J 539

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Documentation : brochure de la Fédération nationale des coopératives de consommation, bulletins d'information (1959-1974). Réclamations : co...

Cote : 152 J 52

Période : 1959 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Fédération nationale des coopératives de consommation (FNCC). - Cotisation : correspondance (1956). Assurance incendie : carnet d'informatio...

Cote : 152 J 68

Période : 1956 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Taxe d'apprentissage. - Documentation : bulletins coopératifs d'information, brochures, circulaire du service fiscal de la Fédération nation...

Cote : 152 J 142

Période : 1970 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Contribution à l'Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce. - Fonds national de garantie des salaires, information : brochur...

Cote : 152 J 144

Période : 1959 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Extrait du bulletin coopératif d'information, rapport de synthèse sur la comptabilité analytique, guides comptables professionnels, exposés ...

Cote : 152 J 155

Période : 1958 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie

Fédération nationale des coopératives de consommation (France)

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