Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Despine, Joseph (médecin : papiers pers)

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Titres de propriété : achat des bâtiments, terres et vignes du domaine de Novel (sur Annecy et Annecy-le-Vieux) à Jean-Michel Fournier, de T...

Cote : 11 J 103

Période : 1701 - 1830

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Gestion du domaine de Novel (Noter que les deux familles Garbillon et Despine possédaient des biens à Novel.) par Joseph Despine père : comp...

Cote : 11 J 104

Période : 1792 - 1830

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Carnet des exacteurs et percepteurs de Meythet et d'Epagny pour les contributions dues par les dames et demoiselles Brunier (1762-1816) ; à ...

Cote : 11 J 105

Période : 1701 - 1830

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Livre de comptes tant des visites que j'ai faites que de ce qui m'est dû pour la pratique de la médecine (journal des visites aux malades, p...

Cote : 11 J 106

Période : 1772 - 1823

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Conventions de Joseph Despine père avec Jacques Decisier, de Sévrier, pour le remplacement, contre la somme capitale de 6 000 F, de l'un de ...

Cote : 11 J 107

Période : 1813 - 1827

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Notes sur Aix, ses antiquités et ses thermes, d'après J. -B. De Cabias (Lyon, 1623), le marquis de Loche (s. d.), et notations diverses du D...

Cote : 11 J 108

Période : 1701 - 1800

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Procédure contre les nommés Cusin et Dangon, pour un délit de pâturage à Chevêne, commune d'Annecy.

Cote : 11 J 109

Période : 1824 - 1825

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Titres divers : constitutions de rentes en faveur de la Bourse des pauvres clercs du diocèse ; achat d'une rente aux héritiers Devaux, d'Aix...

Cote : 11 J 110

Période : 1701 - 1830

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine

Despine, Joseph (médecin : papiers pers)

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