Document d'archives : Titres de propriété : achat des bâtiments, terres et vignes du domaine de Novel (sur Annecy et Annecy-le-Vieux) à Jean-Michel...

Titre :

Titres de propriété : achat des bâtiments, terres et vignes du domaine de Novel (sur Annecy et Annecy-le-Vieux) à Jean-Michel Fournier, de Thonon, à Marguerite Moget, veuve Pomet, de Saint-Jean-de-la-Porte, et à Amédée Biord, avocat à Genève ; contrats d'acquisitions, d'acensements, de baux, successions, états cadastraux, reconnaissance féodale (Mentions d'actes depuis le XVIe s.), règlement d'eau, conventions diverses, provenant des précédents propriétaires du domaine. [1674]. 1791-1807

Contenu :

[Concerne aussi les familles Bernard, Brunier, Chaboud, Chevallier, Cohendet, Coulloud, Daviet, Dubois, Duparc, Isard, Masset, Métral, et les religieuses de la Visitation d'Annecy].

Cote :

11 J 103

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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