Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Annecy-le-Vieux (Annecy, Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Annecy-le-Vieux (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Allinges à Armoy.

Cote : 2337 W 1

Période : 1963 - 1995

Fonds : 2337 W - Versement de la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, division de la construction et de l'équipement (195...
[Rivage à proximité de Menthon-Saint-Bernard] / [non identifié]. [s.n.], [1909-1923]. [1909]-[1923]

Cote : 46 Fi 205

Période : 1909 - 1923

Fonds : Fonds Villégiature en Haute-Savoie au début du 20ème siècle
Année scolaire 2001-2002.

Cote : 2116 W 1036

Période : 2001 - 2002

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Menthonnex-sous-Clermont, Etrembières, Annecy-le-Vieux, Thonon-les-Bains, Thônes et Clarafond-Arcine.

Cote : 1900 W 5

Période : 1994 - 2001

Fonds : 1900 W - Versement de la Direction des services juridiques et du patrimoine immobilier, service juridique (1976-2001)
Papiers de familles et papiers personnels : quittance par Rolet Crusod, en faveur de Louis Chapuys (1499), Port-Louis, lettre signée Frezier...

Cote : 1 J 828

Période : 1499 - 1764

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
REPLAT (Mme)-REYNAUD.

Cote : 11 J 449

Période : 1823 - 1857

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Annecy-le-Vieux à Veyrier-du-lac

Cote : 2148 W 6

Période : 1949 - 2002

Fonds : 2148 W - Versement de la Préfecture de Haute-Savoie, dépôt légal des publications touristiques (1947-2003)
Avis de la Commission des sites, perspectives et paysages sur des demandes de pontons à établir à Annecy-le-Vieux, Duingt, Sevrier et Veyrie...

Cote : 2151 W 70

Période : 1967 - 1968

Fonds : 2151 W - Versement de la Direction départementale de l'équipement, service de la navigation d'Annecy (1892-1992)
Type de délit : coups et blessures avec un fusil. Résumé de l'affaire : Un chasseur avec un chien pénètre dans un champ cultivé de blé noir....

Cote : 2B 10948

Période : 1753 - 1753

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Un jeune couple fiancé rencontre trois individus dont l'un donne un coup de couteau mortel a...

Cote : 2B 10949

Période : 1754 - 1754

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Annecy-le-Vieux (Annecy, Haute-Savoie, France)

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