Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Région Rhône-Alpes

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Établissement public régional (EPR). – Préparation des budgets annuels : proposition pour les investissements, guide des subventions, critèr...

Cote : 2082 W 113

Période : 1974 - 1978

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Plan d'équipement et d'investissement. – Projet d'esquisse régionale : rapports, questionnaire régional, copies des délibérations des consei...

Cote : 2082 W 115

Période : 1970 - 1970

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Programme annuel régional de développement et d'équipement. – Investissements publics de l'État dans le département : autorisations de progr...

Cote : 2082 W 117

Période : 1966 - 1974

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Représentants des collectivités locales. – Élection par le Conseil général et convocation aux réunions du Conseil régional : listes des cand...

Cote : 2082 W 109

Période : 1972 - 1979

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Finances régionales. – Établissement de budget et subvention régionale : proposition de budget, extrait de presse, rapports de la commission...

Cote : 2082 W 110

Période : 1972 - 1980

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Organisation régionale d'études du sillon alpin (ORESA). – Conseil de coordination et examen du développement économique de la Haute-Savoie ...

Cote : 2082 W 114

Période : 1969 - 1973

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Aides en faveur de la Haute-Savoie

Cote : 2082 W 116-118

Période : 1966 - 1983

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Programme annuel régional de développement et d'équipement. – Investissements publics de l'État dans le département : autorisations de progr...

Cote : 2082 W 118

Période : 1975 - 1983

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
La région Rhône-Alpes

Cote : 2082 W 107-118

Période : 1966 - 1985

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Administration déconcentrée, Conseil régional et organismes régionaux

Cote : 2082 W 107-112

Période : 1969 - 1985

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

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