Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chambre d'agriculture

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Organismes agricoles. – Demandes d'aide et de soutien : documentation, copie de délibération de la commission départementale, extrait de pre...

Cote : 2082 W 457

Période : 1977 - 1982

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Race bovine d'Abondance. – Attribution de subventions départementales à l'Union nationale de sélection et de promotion de la race bovine Abo...

Cote : 2082 W 473

Période : 1976 - 1991

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Fromages de qualité. – Situation des marchés : télégramme, comptes-rendus de réunion, communiqué, tableau comparatif du prix du lait, compte...

Cote : 2082 W 479

Période : 1971 - 1977

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Qualité de la production. – Aide départementale : compte du laboratoire interdépartemental d'analyses du lait, délibération du bureau de la ...

Cote : 2082 W 480

Période : 1971 - 1981

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Conséquences de la sécheresse de 1976. – Aide départementale pour les organismes agricoles : rapport sur l'évolution du revenu des producteu...

Cote : 2082 W 497

Période : 1976 - 1978

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Situation en Haute-Savoie : délibération du Conseil général, résumé du compte-rendu de la Fédération de l'enseignement agricole privé, carte...

Cote : 2082 W 666

Période : 1965 - 1978

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Chambre d'agriculture. – Élection : déclaration à souscrire par chaque électeur, brouillon de liste électorale, correspondance.

Cote : E DEPOT 9/3 F 1

Période : 1919 - 1920

Fonds : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
Groupe Arbre

Cote : 2116 W 1183-1186

Période : 1995 - 1997

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Fonctionnement : compte-rendu de réunion, documentation.

Cote : 2116 W 1183

Période : 1995 - 1997

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Actions menées

Cote : 2116 W 1184-1186

Période : 1995 - 1997

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)

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