Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Savoie. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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Cahiers d'enregistrement

Cote : 2398 W 1-10

Période : 1972 - 1997

Fonds : 2398 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
D'octobre 1972 à juillet 1978.

Cote : 2398 W 1

Période : 1972 - 1978

Fonds : 2398 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
D'août 1987 à mai 1989.

Cote : 2398 W 5

Période : 1987 - 1989

Fonds : 2398 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
De juillet 1993 à mai 1995.

Cote : 2398 W 8

Période : 1993 - 1995

Fonds : 2398 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
De juillet 1995 à mai 1996.

Cote : 2398 W 9

Période : 1995 - 1996

Fonds : 2398 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
Déclarations en vue de la formation d'apprentis

Cote : 2398 W 11

Période : 1993 - 2005

Fonds : 2398 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
Organisation du service

Cote : 2447 W 1-3

Période : 2008 - 2008

Fonds : 2447 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
G. C.

Cote : 2447 W 2

Période : 2008 - 2008

Fonds : 2447 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
Entreprises fermées de moins de 50 salariés

Cote : 2447 W 4-28

Période : 1973 - 2009

Fonds : 2447 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...
Dossiers clos en 2000.

Cote : 2447 W 7

Période : 1980 - 2000

Fonds : 2447 W - Versement de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Rhône-Alpe...

Haute-Savoie. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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