Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Andilly (Haute-Savoie)

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23 janvier 1870 - 24 septembre 1933.

Cote : E DEPOT 9/1 D 3

Période : 1870 - 1933

Fonds : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
Extraits et copies des délibérations (12 novembre 1842 - 6 octobre 1849).

Cote : E DEPOT 9/1 D 4

Période : 1842 - 1849

Fonds : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
Extraits et copies des délibérations (1er janvier 1859 - 30 mai 1869).

Cote : E DEPOT 9/1 D 5

Période : 1859 - 1869

Fonds : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
Sous-série 2 D - Actes de l'administration municipale

Période : 1864 - 1967

Fonds : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
Arrêtés du maire (30 mai 1898 - 16 décembre 1967).

Cote : E DEPOT 9/2 D 1

Période : 1898 - 1967

Fonds : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
Assurance du personnel communal et des bâtiments communaux : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, reçus de primes, p...

Cote : E DEPOT 9/4 D 2

Période : 1860 - 1937

Fonds : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
1838-1841.

Cote : E DEPOT 9/1 E 2

Période : 1838 - 1841

Fonds : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
1852-1861.

Cote : E DEPOT 9/1 E 4

Période : 1852 - 1861

Fonds : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
Mariages

Période : 1814 - 1860

Fonds : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)
Décès

Période : 1814 - 1860

Fonds : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)

Andilly (Haute-Savoie)

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