Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

École d'horlogerie (Cluses, Haute-Savoie)

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Registres des délibérations du conseil d'administration de l'école royale d'horlogerie (1849-1901) ; registres des délibérations du conseil ...

Cote : 1 T 1061

Période : 1849 - 1949

Fonds : 1 T - Inventaire des fonds des établissements de l'enseignement secondaire, technique et professionnel (1849-1979)
Construction, fonctionnement

Cote : 1 T 258-260

Période : 1860 - 1939

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)
1860-1869.

Cote : 1 T 258

Période : 1860 - 1869

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)
1919-1928.

Cote : 1 T 264

Période : 1919 - 1930

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)
1875-1902.

Cote : 1 T 267

Période : 1875 - 1902

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)
Dossiers individuels de personnel (1916-1956) ; procès-verbaux des réunions du conseil de discipline (1935) ; recueils de photos (1912-1913)...

Cote : 1 T 1063

Période : 1858 - 1956

Fonds : 1 T - Inventaire des fonds des établissements de l'enseignement secondaire, technique et professionnel (1849-1979)
1870-1889.

Cote : 1 T 259

Période : 1870 - 1889

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)
Admissions d'élèves et bourses

Cote : 1 T 261-265

Période : 1860 - 1940

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)
1860-1866.

Cote : 1 T 261

Période : 1860 - 1866

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)
1867-1879.

Cote : 1 T 262

Période : 1867 - 1879

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)

École d'horlogerie (Cluses, Haute-Savoie)

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