Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Foncet de Montailleur, Pierre-Clément (baron de Montailleur et de Saint-Jeoire, seigneur de Doucy ; fils de Jean-Joseph)

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Acquisition passée par Jean-Joseph et Pierre-Clément Foncet au préjudice des frères Chevrier, de plusieurs pièces de bois situées à Chounaz ...

Cote : 234 J 143

Période : 1777 - 1806

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Albergement de la leyde, location passée par Jean-Joseph de Chabod, marquis de Saint-Maurice, comte de Saint-Jeoire, chevalier des ordres de...

Cote : 234 J 151

Période : 1737 - 1790

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Sur Châble, rente constituée passée par Joseph Boimond, sous la caution de Joseph Monge, au profit du seigneur sénateur Foncet : contrat de ...

Cote : 234 J 153

Période : 1785 - 1785

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Affaire entre Joseph Reybon et Jean Mouthon, d'une part, et Jean-Joseph Foncet, auditeur général des guerres en Savoie, d'autre part, à prop...

Cote : 234 J 156

Période : 1779 - 1781

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Seigneurie de la Fléchère : livre de reconnaissances passées en faveur de François, Nicolas, Amédée et Angelin de Bardonanche, seigneurs dud...

Cote : 234 J 158

Période : 1557 - 1823

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Seigneurie de la Fléchère, promesse de vente passée par François-Marie de Compeys, marquis de Lucinges, baron de Féternes, au profit de Jean...

Cote : 234 J 159

Période : 1425 - 1827

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Acensement renouvelable passé par le baron Foncet au profit de Joseph Nicod, des moulins, battoir, scie et dépendances situés à Pouilly : ba...

Cote : 234 J 174

Période : 1785 - 1785

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Accord amiable entre les communiers et le baron de Saint-Jeoire à propos de l'alimentation du four banal en bois provenant de la montagne de...

Cote : 234 J 86

Période : 1788 - 1788

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Affaire entre Pierre-Clément Foncet, baron de Montailleur et de Saint-Jeoire, sénateur au Sénat, et les syndics et conseillers de la communa...

Cote : 234 J 92

Période : 1785 - 1786

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Patronage d'église : état des novales du hameau de Sur Châble.

Cote : 234 J 99

Période : 1790 - 1790

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Foncet de Montailleur, Pierre-Clément (baron de Montailleur et de Saint-Jeoire, seigneur de Doucy ; fils de Jean-Joseph)

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