Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conservation des Hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois

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Seconde période française (1860-1955)

Cote : 4 Q 6117-7618

Période : 1860 - 1955

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Registres indicateurs

Cote : 4 Q 6117-6124

Période : 1861 - 1955

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Première série

Cote : 4 Q 6117

Période : 1861 - 1861

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
2e série - Volume n° 1 : Aaron à Guillermoz

Cote : 4 Q 6118

Période : 1874 - 1874

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Première série

Cote : 4 Q 6125-6131

Période : 1860 - 1873

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Volume n° 2 : Billet à Bourgeat

Cote : 4 Q 6126

Période : 1867 - 1867

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Volume n° 5 : Croiselin à Derippes

Cote : 4 Q 6128

Période : 1871 - 1871

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Volume n° 6 : Derisoud à Dunand

Cote : 4 Q 6130

Période : 1871 - 1871

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Volume n° 2 bis : Bonnet à Burgeat

Cote : 4 Q 6134

Période : 1891 - 1891

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Volume n° 4 : Chameusset à Crochet

Cote : 4 Q 6137

Période : 1862 - 1862

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)

Conservation des Hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois

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