Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Minoterie E. Cléchet

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Fonds de la minoterie Cléchet

Cote : 228 J 1-107

Période : 1872 - 1971
Constitution de l'affaire

Cote : 228 J 1-2

Période : 1905 - 1946

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Succession de Joseph Cléchet, règlement : acte, brouillon.

Cote : 228 J 1

Période : 1905 - 1905

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Minoterie E. Cléchet société anonyme, constitution et fonctionnement : projet de constitution, projet des statuts, statuts, rapport du commi...

Cote : 228 J 2

Période : 1925 - 1946

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Administration générale

Cote : 228 J 3-6

Période : 1911 - 1971

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Première moitié d'une lettre comprenant l'en-tête de l'entreprise.

Cote : 228 J 3

Période : 1911 - 1911

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Registre des copies de lettres (27 août 1925-14 novembre 1935).

Cote : 228 J 4

Période : 1925 - 1935

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Assurances : estimations financières des terrains, bâtiments et matériel, correspondance.

Cote : 228 J 5

Période : 1948 - 1961

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Aliments Cléchet pour le bétail (ALICLE) : copies de délibérations, de feuilles de présence, d'un bilan et d'un procès-verbal de réunion, li...

Cote : 228 J 6

Période : 1968 - 1971

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Domaine

Cote : 228 J 7-19

Période : 1872 - 1961

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Terrains

Cote : 228 J 7-8

Période : 1872 - 1916

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Ouverture d'un bief : copie d'un plan de 1864.

Cote : 228 J 7

Période : 1872 - 1872

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Conflit vis-à-vis d'une servitude de passage : reçu, correspondance (1903, 1905). Projet de cession d'un terrain à Annecy en faveur de la Ba...

Cote : 228 J 8

Période : 1903 - 1916

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Bâtiments

Cote : 228 J 9-18

Période : 1914 - 1961

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Projet d'installation de silos à blé : 5 plans (25 mars 1914).

Cote : 228 J 9

Période : 1914 - 1914

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Projet de transformation du broyage : devis, correspondance, 1 plan (août 1919).

Cote : 228 J 10

Période : 1919 - 1919

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Projet de transformation du broyage : devis, correspondance, plans.

Cote : 228 J 11

Période : 1924 - 1928

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Emploi d'un chef monteur pour travaux courants et réparations : notes des frais, reçus, correspondance.

Cote : 228 J 12

Période : 1927 - 1927

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Installation de condensateurs statiques : compte rendu des essais, cahier des charges, devis, factures, documentation, correspondance.

Cote : 228 J 13

Période : 1932 - 1933

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Projet de fourniture de matériel pour la manutention mécanique du blé : 3 plans.

Cote : 228 J 14

Période : 1939 - 1939

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Projet de travaux : 7 plans.

Cote : 228 J 15

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Projet "Cellules blé 1961" : 6 plans.

Cote : 228 J 16

Période : 1961 - 1961

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Projet d'installation de silos de blé de 25 200 quintaux : 1 plan.

Cote : 228 J 17

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
9 plans.

Cote : 228 J 18

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet
Réseaux

Cote : 228 J 19

Période : 1921 - 1921

Fonds : Fonds de la minoterie Cléchet

Minoterie E. Cléchet

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