Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Département de la Haute-Savoie. Office départemental de l'action culturelle.

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Études : rapport sur le patrimoine en Haute-Savoie.

Cote : 2499 W 5

Période : 2002 - 2002

Fonds : 2499 W - Versement de l'Office départemental de l'action culturelle, service communication (2001-2013)
Plaquettes pour les 10 ans de l'ODAC, feuille de route, devis, note d'intervention des intervenants, ordonnance d'utilisation d'image, corre...

Cote : 2499 W 7

Période : 2004 - 2010

Fonds : 2499 W - Versement de l'Office départemental de l'action culturelle, service communication (2001-2013)
juin - juillet.

Cote : 2499 W 8

Période : 2006 - 2006

Fonds : 2499 W - Versement de l'Office départemental de l'action culturelle, service communication (2001-2013)
Château de Clermont

Cote : 2499 W 15

Période : 2009 - 2010

Fonds : 2499 W - Versement de l'Office départemental de l'action culturelle, service communication (2001-2013)
Comptes rendus de réunion, rapports de diagnostics et de propositions, convention, dossier technique, devis, dossier de presse, brochures, t...

Cote : 2499 W 17

Période : 2004 - 2006

Fonds : 2499 W - Versement de l'Office départemental de l'action culturelle, service communication (2001-2013)
Évènements culturels autour de la Résistance

Cote : 2499 W 18

Période : 2006 - 2007

Fonds : 2499 W - Versement de l'Office départemental de l'action culturelle, service communication (2001-2013)
Fiche des évènements, comptes rendus de réunions, notes de préparation, plaquette, brochures, DVD, correspondance.

Cote : 2499 W 19

Période : 2003 - 2009

Fonds : 2499 W - Versement de l'Office départemental de l'action culturelle, service communication (2001-2013)
Communiqué de presse.

Cote : 2499 W 20

Période : 2009 - 2009

Fonds : 2499 W - Versement de l'Office départemental de l'action culturelle, service communication (2001-2013)
Administration générale

Cote : 2499 W 1-6

Période : 2002 - 2012

Fonds : 2499 W - Versement de l'Office départemental de l'action culturelle, service communication (2001-2013)
Organisation du service : extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil général (2004), organigrammes (2007).

Cote : 2499 W 1

Période : 2004 - 2007

Fonds : 2499 W - Versement de l'Office départemental de l'action culturelle, service communication (2001-2013)

Département de la Haute-Savoie. Office départemental de l'action culturelle.

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