Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société française d'accession à la propriété

Affiner votre recherche :

128 contenus liés

Plans du 1er et 2e sous-sol et du rez-de-chaussée.

Cote : 153 J 119/2

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire du fonds Jacques Labro
Plans du 1er au 5e étage, indice A.

Cote : 153 J 119/6

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire du fonds Jacques Labro
Dossier de consultation des entreprises : 20 plans.

Cote : 153 J 121

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire du fonds Jacques Labro
Plans types de chambre, n°2.

Cote : 153 J 121/13

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire du fonds Jacques Labro
Plans types de chambre, n°3.

Cote : 153 J 121/14

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire du fonds Jacques Labro
Nomenclature des menuiseries.

Cote : 153 J 121/17

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire du fonds Jacques Labro
Détails balcons et escaliers.

Cote : 153 J 121/20

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire du fonds Jacques Labro
Immeuble résidentiel 1 - "Christiania"

Cote : 153 J 122-123

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire du fonds Jacques Labro
Plan du rez-de-chaussée.

Cote : 153 J 122/2

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire du fonds Jacques Labro
Plans du 1er au 6e étage.

Cote : 153 J 122/3

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire du fonds Jacques Labro

Société française d'accession à la propriété

128 contenus liés

Liens