Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Savoie. Inspection académique

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Instructions (relatives à l'enseignement secondaire), promotions, titularisations, affaires contentieuses.

Cote : 1 T 294

Période : 1860 - 1939

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
1929-1934.

Cote : 1 T 343

Période : 1929 - 1934

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
Frais de tournées des inspecteurs primaires

Cote : 1 T 305-306

Période : 1900 - 1935

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
Enseignement primaire

Cote : 1 T 301-304, 307-308

Période : 1862 - 1905

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
Suppléments de traitements et indemnités de résidence : instructions, listes d'instituteurs par ordre de mérite, correspondance.

Cote : 1 T 304

Période : 1875 - 1891

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
1894-1898.

Cote : 1 T 301

Période : 1894 - 1898

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
1899-1905.

Cote : 1 T 302

Période : 1899 - 1905

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
Ordonnancement des dépenses supportées par l'État et participation des communes au paiement des émoluments du personnel enseignant des école...

Cote : 1 T 307

Période : 1890 - 1905

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
Écoles primaires élémentaires et supérieures

Cote : 1 T 296, 309-331

Période : 1890 - 1938

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
1893.

Cote : 1 T 312

Période : 1893 - 1893

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)

Haute-Savoie. Inspection académique

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