Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chambre de commerce et d'industrie (Annecy, Haute-Savoie, France)

Source :

Wikidata : chambre de commerce et d'industrie de la Haute-Savoie

Autres ressources :

data.bnf.fr : Chambre de commerce et d'industrie. Annecy

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Généralités et historique

Cote : 2 ETP 1-3

Période : 1953 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Chambre de commerce de Paris : 1803-. 1953 1953

Cote : 2 ETP 3

Période : 1953 - 1953

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Augmentation du nombre des membres des chambres de commerce : correspondance, rapport, note, brochure, extrait de procès-verbal de séance.

Cote : 2 ETP 4

Période : 1938 - 1950

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Réforme des institutions consulaires : correspondance, comptes-rendus de réunion, rapports, notes, projets de décret, questionnaires, brochu...

Cote : 2 ETP 8

Période : 1952 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Modification de la loi du 19 février 1908 sur les élections consulaires : correspondance, rapport, extrait de procès-verbal de séance, artic...

Cote : 2 ETP 9

Période : 1936 - 1937

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Modification et complétude du régime électoral consulaire : note, rapport, extrait de procès-verbal de séance, correspondance, projet de loi...

Cote : 2 ETP 10

Période : 1947 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Projet de réforme du calendrier grégorien : correspondance, extrait de procès-verbal de séance, rapport, brochure, ouvrage.

Cote : 2 ETP 12

Période : 1926 - 1951

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Réunions et groupements de chambres de commerce et d'industrie de France

Cote : 2 ETP 13-28

Période : 1920 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Congrès de l'économie alpine

Cote : 2 ETP 13

Période : 1961 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Réunion du 29 mai du comité d'administration du XIIe groupement économique et du conseil d'administration de l'association des producteurs ...

Cote : 2 ETP 14

Période : 1920 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy

Chambre de commerce et d'industrie (Annecy, Haute-Savoie, France)

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