Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Région économique Alpes

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Journées d'information régionale du 19 au 21 mars 1962 : correspondance, documentation, notes, compte-rendu.

Cote : 2 ETP 19

Période : 1961 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Manifestations

Cote : 2 ETP 19

Période : 1961 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Région économique Alpes

Cote : 2 ETP 16-19

Période : 1961 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Comité d'administration

Cote : 2 ETP 16-18

Période : 1961 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Réunions tenues en . – Grenoble le 3 mars 1962 : correspondance, compte-rendu de réunion, rapport, enquête (1961-1962). Vienne le 23 juin 19...

Cote : 2 ETP 16

Période : 1961 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Réunions tenues en 1963. – Nice le 23 mars 1963 : correspondance, projet d'ordre du jour, procès-verbal de réunion, rapport (1961-1963). Gre...

Cote : 2 ETP 17

Période : 1961 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Réunions tenues en 1964. – Grenoble le 20 mars 1964 : correspondance, projet d'ordre du jour, procès-verbal de réunion, compte-rendu de réun...

Cote : 2 ETP 18

Période : 1962 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Recensement des zones industrielles par la Région économique Alpes : correspondance, questionnaires, formulaires.

Cote : 2 ETP 562

Période : 1963 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy

Région économique Alpes

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