Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Callendrite (matériaux d'étanchéité-revêtements de sols)

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Clôture des travaux : arrêté préfectoral de conformité, procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1036

Période : 1962 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 1 à 8 : certificat de mainlevée, acte de cautionnement, tableau de situation des travaux, devis quantitatif estimatif, avenant au march...

Cote : 156 J 2519

Période : 1961 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 157 J 26-31

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites

Cote : 157 J 26-27

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans généraux : plan masse, plan de nivellement, plan des espaces verts, plan d'état actuel du terrain, plan d'installation du chantier, pl...

Cote : 157 J 28

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans des ateliers et magasins : plan de définition de la trame, plan de niveau, coupes, façades.

Cote : 157 J 30

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : procès-verbal de levée de réserves, procès-verbal de réception, compte rendu de visite, certificat de conformité, form...

Cote : 157 J 32

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces générales : soumission, attestation d'assurances, lettre d'accord, pouvoir, convention de groupement d'entreprises, détail quantitati...

Cote : 157 J 26

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Devis descriptifs.

Cote : 157 J 27

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques

Cote : 157 J 28-31

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Callendrite (matériaux d'étanchéité-revêtements de sols)

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