Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compagnie générale entreprise électrique (CGEE) Alstom

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Plans des bureaux et de la tour : plan de définition de la trame, plan de niveau, plan d'étage courant, coupes, façades, plan des escaliers ...

Cote : 157 J 29

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de la chaufferie : plan masse, plan de niveau, façades, coupes, plan des installations, plan des charges au sol et des caniveaux, plan...

Cote : 157 J 31

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, certificat de conformité, décompte général, ordre de s...

Cote : 157 J 365

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : convocation à une réunion de la société centrale d'études et de réalisations routières (SCETAUROUTE), com...

Cote : 157 J 379

Période : 1982 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Logements de fonction : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan des logements, acte d'engagement, cahier des clauses admini...

Cote : 157 J 383

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception, procès-verbal des opérations préalables à la réception, liste des remarques, état d'acompt...

Cote : 157 J 387

Période : 1982 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Centre d'entretien, gare de péage et gendarmerie : certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité,...

Cote : 157 J 462

Période : 1984 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 4823-4832

Période : 1968 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces communes aux différents espaces immobiliers : avenant au marché, soumission, devis quantitatif et estimatif, avenant aux lettres d'ac...

Cote : 156 J 4823

Période : 1968 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans généraux : plan masse, plan d'implantation, plan d'ensemble, plan de niveau.

Cote : 156 J 4826

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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