Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Doitrand frères SA (fermetures métalliques)

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Construction de 18 logements norme B.

Cote : 156 J 816

Période : 1960 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 12 logements norme B.

Cote : 156 J 817

Période : 1960 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
18 logements norme B : facture, avenant au marché, tableau de compte prorata, décompte définitif, mémoire des travaux exécutés.

Cote : 156 J 820

Période : 1964 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
12 logements de norme B : facture, avenant au marché, tableau de compte prorata, décompte définitif, mémoire des travaux exécutés, certifica...

Cote : 156 J 821

Période : 1964 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Analyse des offres des entreprises. – Ouverture des plis : procès-verbal, rapport d'analyse, notes (1981). Bilan programme économies : table...

Cote : 156 J 1443

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offre. – Dossier de consultation : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, schéma des canalisations, plan de niveau, faç...

Cote : 156 J 1450

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan des installations électriques, ordre de service, décompte mensuel, rapport de contrôle technique, mé...

Cote : 156 J 5400

Période : 1984 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, plan de détail, façades, coupes, plan des fond...

Cote : 156 J 5436

Période : 1985 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : façades, coupes, esquisse d'étage courant, plan des revêtements de sols collés, plan de dalle, compte rendu de réunion, ét...

Cote : 157 J 250

Période : 1979 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de coloration des façades, acte de cautionnement, devis estimatif, liste des travaux restant à exécu...

Cote : 157 J 456

Période : 1983 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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