Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'équipement de la région de Lyon (SERL)

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Équipement social principal

Cote : 156 J 1412-1414

Période : 1963 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet d'un marché couvert : plan masse, représentation d'ensemble.

Cote : 156 J 1418

Période : 1962 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : prescriptions techniques particulières, lettre d'accord, bordereau de prix, soumission, avenant au marché, devis descrip...

Cote : 156 J 1419

Période : 1962 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec la société d'équipement de la région de Lyon (SERL) : plan d'aménagement de zone, notes, correspondance.

Cote : 156 J 1494

Période : 1977 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première tranche : construction de 70 pavillons

Cote : 156 J 1498-1501

Période : 1977 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet. – Répartition des surfaces : cahier des surfaces, détails des surfaces habitables, tableau des surfaces pour le calcul...

Cote : 156 J 1499

Période : 1977 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Dossier de marché 44 pavillons locatifs : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de...

Cote : 156 J 1500

Période : 1977 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Deuxième tranche : construction de 27 maisons individuelles groupées

Cote : 156 J 1502-1505

Période : 1980 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude d'aménagement de zone : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, façades, plan de répartition des couleurs, profils.

Cote : 156 J 1503

Période : 1980 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des projets de construction de 40 maisons individuelles groupées

Cote : 156 J 1506-1508

Période : 1981 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société d'équipement de la région de Lyon (SERL)

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