Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guillebon , Gaëtan de (architecte)

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Préparation du projet

Cote : 156 J 1733-1735

Période : 1973 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études préliminaires : compte rendu de visite, documentation sur les ardoises.

Cote : 156 J 1733

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de réalisation. – Généralités : plan de situation (1975). Plan d'aménagement de zone : règlement de zone, plan de situation, plan d'...

Cote : 156 J 1734

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques du dossier de réalisation : plan de situation, plan masse, plan topographique, plan d'aménagement de zone, façades d'inten...

Cote : 156 J 1735

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première phase du projet : construction de 245 logements

Cote : 156 J 1736-1745

Période : 1973 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : cellule type, note technique d'avant-projet, compte rendu de réunion, photographie, notes, correspondance.

Cote : 156 J 1736

Période : 1973 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 1737-1740

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet : plan masse, plan d'étage courant, plan de niveau, coupes, plan type de cellule, profils en long et en travers, note de répart...

Cote : 156 J 1737

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire. – Dossier de demande : formulaire de demande, présentation du projet, description sommaire des travaux, indications pa...

Cote : 156 J 1738

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude des surfaces et élaboration de la notice descriptive "notaire" : détails des surfaces habitables, détail des surfaces utiles, répartit...

Cote : 156 J 1739

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Guillebon , Gaëtan de (architecte)

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