Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Première tranche "Reberty 1850 ou Médian"

Cote : 157 J 53

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 157 J 53

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de réalisation. – Généralités : plan de situation (1975). Plan d'aménagement de zone : règlement de zone, plan de situation, plan d'...

Cote : 156 J 1734

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première phase du projet : construction de 245 logements

Cote : 156 J 1736-1745

Période : 1973 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de Bonhomme de neige sur le rond-point central : croquis.

Cote : 156 J 1740

Période : 1977 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans généraux : plan de situation, plan masse, plan des parkings, plan des abords, plan de niveau, plan de toiture, façades, coupes.

Cote : 156 J 1743

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Vente des appartements : plan de vente, plan de niveau, brochure publicitaire, notice descriptive, règlement de copropriété, liste des prix ...

Cote : 156 J 1747

Période : 1978 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 1748-1749

Période : 1977 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'appel d'offres : plan de situation, plan masse, plan des abords, plan d'implantation des voiries et parkings, plan de niveau, plan...

Cote : 156 J 1750

Période : 1977 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 1751-1755

Période : 1976 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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