Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delatour (fermetures extérieures)

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Pièces écrites : soumission, formule de révision des prix, devis estimatif et quantitatif, note de renseignements à fournir concernant l'ins...

Cote : 156 J 4739

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, élévation, plan de superstructure, plan d'aménagem...

Cote : 156 J 4740

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Obtention de certificat de conformité du bâtiment : procès-verbal d'essai d'isolation acoustique, note des travaux à effectuer pour obtentio...

Cote : 156 J 4741

Période : 1967 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, fiche de constat pour réception définitive.

Cote : 156 J 4742

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : devis descriptif, cahier des spécifications techniques, cahier des charges et conditions particulières, additif rectificati...

Cote : 156 J 4743

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'implantation, plan de situation, plan des intérieurs, plan de niveau, plan de détail, élévation intérieure, coupe...

Cote : 156 J 4744

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : additif rectificatif au devis descriptif, devis descriptif complémentaire, avenant au marché, note de révision forfaitaire ...

Cote : 156 J 4745

Période : 1967 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques n° 1 à 52 : plan d'implantation, plan de niveau, élévation, coupes, façades, planning des travaux, schéma d'électricité.

Cote : 156 J 4746

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques de détails : plan de niveau, coupes, façades, plan de pignon, élévation intérieure, plan d'escalier, plan de cellule, plan...

Cote : 156 J 4747

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : décomptes définitifs, procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 4748

Période : 1969 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites. – Pièces communes à l'ensemble du projet : cahier des spécifications techniques, cahier des charges et conditions particuliè...

Cote : 156 J 4752

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, plan de superstructure, façades, coupes, élévation, héberges mitoye...

Cote : 156 J 4753

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, état de réserves, compte rendu de visite, correspondance.

Cote : 156 J 4754

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : cahier des prescriptions techniques générales, cahier des charges particulières, calendrier des travaux, cahier des pres...

Cote : 156 J 1008

Période : 1953 - 1956

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : mémoire des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1009

Période : 1953 - 1954

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan d'assemblage des immeubles, plan d'implantation et de voirie et réseaux, plan de niveau, plan de détail...

Cote : 156 J 1322

Période : 1957 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1323

Période : 1958 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : devis descriptif, cahier des charges et conditions particulières, cahier des prescriptions techniques particulières, soumis...

Cote : 156 J 1325

Période : 1959 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan d'implantation, plan d'assemblage des cellules, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan d...

Cote : 156 J 1326

Période : 1959 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1327

Période : 1961 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de nivellement, plan d'implantation et de voirie et réseaux, plan de niveau, plan de détail, coupes, fa...

Cote : 156 J 1328

Période : 1958 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception définitive.

Cote : 156 J 1329

Période : 1961 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet. – Centre commercial : plan de situation, plan de niveau, façades, coupes (1965). Chaufferie centrale : esquisse (1970)...

Cote : 156 J 3047

Période : 1965 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Dossier de marché des travaux d'espaces verts et de viabilité : plan des espaces verts, soumission, marché (1964-1966...

Cote : 156 J 3048

Période : 1964 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, devis descriptif et cahier des charges particulières, décompte...

Cote : 156 J 3049

Période : 1966 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : devis estimatif, devis descriptif, note descriptive, soumission, bordereau de prix, formule de révisions des prix, march...

Cote : 157 J 57

Période : 1959 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, ordre de service.

Cote : 157 J 58

Période : 1961 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'implantation, plan d'assemblage et de répartition des logements, profils en travers, plan d'implantation de la vo...

Cote : 156 J 1320

Période : 1957 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, arrêté préfectoral de conformité, correspondance.

Cote : 156 J 1321

Période : 1960 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse et de répartition, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, soumission, devis descri...

Cote : 156 J 1333

Période : 1963 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, plan de la chaufferie, devis descriptif, c...

Cote : 156 J 1334

Période : 1964 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception provisoire, liste d'observations, compte rendu de visite, correspondance.

Cote : 156 J 1336

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des entreprises pour la première tranche : procès-verbal de réception provisoire, ordre de service, cahier des charges particulières, ...

Cote : 156 J 5117

Période : 1961 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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