Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gautier & fils (menuiserie-parquet-charpente)

Affiner votre recherche :

6 contenus liés

Suivi des entreprises pour la première tranche : procès-verbal de réception provisoire, ordre de service, cahier des charges particulières, ...

Cote : 156 J 5117

Période : 1961 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : devis estimatif, devis descriptif, note descriptive, soumission, bordereau de prix, formule de révisions des prix, march...

Cote : 157 J 57

Période : 1959 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, ordre de service.

Cote : 157 J 58

Période : 1961 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de détail, convention de contrôle technique, tableau de décompte trimestriel provisoire, arrêté préf...

Cote : 156 J 4794

Période : 1968 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan des canalisations, plan des héberges, cahier des charg...

Cote : 156 J 4795

Période : 1969 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste de réserves, procès-verbal de réception, correspondance.

Cote : 156 J 4796

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Gautier & fils (menuiserie-parquet-charpente)

6 contenus liés

Liens