Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société civile immobilière (SCI) Brancion-Vouillé

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Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste de réserves, tableau de décompte définitif, certificat de ...

Cote : 156 J 4762

Période : 1968 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 4764-4765

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : cahier des prescriptions communes, additif au cahier des prescriptions communes, cahier des prescriptions techniques partic...

Cote : 156 J 4764

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan de situation, plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, liste des plans.

Cote : 156 J 4765

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan de niveau, façades, coupes, plan de cellule, plan des entrées, plan de salle de bain, plan des ventilations hautes ...

Cote : 157 J 66

Période : 1967 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Opération Brancion-Vouillé

Cote : 156 J 4760-4767

Période : 1966 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contentieux

Cote : 156 J 4763

Période : 1968 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Détérioration ballons d'eau chaude : signification de jugement, conclusions, assignation, note récapitulative, ordonnance en référé, procès-...

Cote : 156 J 4763

Période : 1968 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 4764-4765

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Sinistre

Cote : 156 J 4767

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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