Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SETEC (bureau d'études techniques)

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Immeuble avenue Foch

Cote : 157 J 67-68

Période : 1968 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution

Cote : 157 J 67-68

Période : 1968 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans généraux : plan de situation, plan masse, plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes, plan de superstructure, élévation de ...

Cote : 157 J 67

Période : 1968 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de détails : façades, coupes, plan d'appartement type, plan de studio, plan d'aménagement des cuisines, plan d'une chambre de service,...

Cote : 157 J 68

Période : 1968 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Immeuble avenue Foch

Cote : 156 J 4775-4781

Période : 1968 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 4775-4781

Période : 1968 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 4775-4781

Période : 1968 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : norme NF P03-001, cahier des charges et conditions particulières, devis descriptif, cahier des charges spéciales des instal...

Cote : 156 J 4775

Période : 1968 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques

Cote : 156 J 4776-4781

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de superstructure, plan de la piscine, coupes, façades, schéma de m...

Cote : 156 J 4776

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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