Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PARICA (bureau d'études techniques)

Affiner votre recherche :

14 contenus liés

Programme de 94 habitations à loyer modéré (HLM) rue Gandon

Cote : 156 J 4842-4847

Période : 1971 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 4845-4847

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet : plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, plan d'étage courant, façades, coupes, plan des espaces verts, pl...

Cote : 157 J 70

Période : 1971 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 4843-4844

Période : 1971 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : plan d'aménagement des espaces verts, lettre d'accord, pouvoir, formule de révision des prix, attestation d'assurance, cert...

Cote : 156 J 4843

Période : 1971 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan des espaces verts, plan d'installation des ra...

Cote : 156 J 4844

Période : 1971 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Programme de 94 habitations à loyer modéré-rue Gandon

Cote : 157 J 69-70

Période : 1969 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet : plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes.

Cote : 157 J 69

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 4842

Période : 1971 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Répartition des surfaces : note de calcul, tableau de répartition, état des surfaces habitables, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4842

Période : 1971 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

PARICA (bureau d'études techniques)

14 contenus liés

Liens