Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mazereau, Jacques (architecte)

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Immeubles Faisanderie-Montevideo

Cote : 157 J 73-77

Période : 1970 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 157 J 73

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan de situation - nivellement - d'implantation et d'état actuel, plan de niveau, plan d'étage courant, f...

Cote : 157 J 73

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 157 J 74-76

Période : 1970 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'appel d'offres : plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes, plan de cellule, plan de détail des loggias, plan de détai...

Cote : 157 J 74

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan de situation - nivellement - d'implantation et d'état actuel, plan de niveau, coupes, plan de cellule, plan des loc...

Cote : 157 J 75

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études de détails : plan des seuils, plan du plafond du hall, coupes des loggias et balcons.

Cote : 157 J 76

Période : 1970 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 157 J 77

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des comptes : tableau récapitulatif des comptes définitifs.

Cote : 157 J 77

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Immeubles Faisanderie-Montevideo

Cote : 156 J 4810-4819

Période : 1968 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Mazereau, Jacques (architecte)

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