Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société civile immobilière (SCI) 96-98 rue Saint-Dominique

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Saint-Dominique

Cote : 156 J 4867-4881

Période : 1973 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 4867-4869

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire. – Première demande : plan masse, plan de situation, plan de niveau, façades, coupes, formulaire de demande,...

Cote : 156 J 4867

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de sol : plan de situation, coupes, schéma des emplacements retenus, rapport de sondage, mémoire des travaux exécutés, certificat de p...

Cote : 156 J 4868

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude des façades : façades, compte rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 4869

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 4870-4878

Période : 1974 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du chantier : photographie.

Cote : 156 J 4870

Période : 1976 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 4871-4878

Période : 1974 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments rue Saint-Dominique

Cote : 156 J 4871-4876

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces communes aux différents lots : cahier des clauses et conditions spéciales, cahier des prescriptions communes, cahier des clauses et c...

Cote : 156 J 4871

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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