Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Serrurerie construction métallique et entreprise de pose (SEEP)

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Entreprises : devis estimatif, attestation de contrôle technique, étude acoustique, compte rendu de visite, planning des finitions, notice t...

Cote : 156 J 5270

Période : 1987 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Du 26 mars 1987 au 29 mars 1989.

Cote : 156 J 5272

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Du 5 avril 1989 au 20 décembre 1989.

Cote : 156 J 5273

Période : 1989 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites générales : cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, condition d'exécut...

Cote : 156 J 5276

Période : 1987 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan de situation, plan de géomètre, plan des limites du terrain, plan de niveau, coupes, façades, carnet de détails, pl...

Cote : 156 J 5277

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Proposition des entreprises : acte d'engagement, certificat de qualification professionnelle, devis quantitatif estimatif, attestation d'ass...

Cote : 156 J 5278

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de structure par le bureau d'études techniques Études-réalisations-travaux-ingénierie (ETRI) : plan de terrassements, plan d'implantat...

Cote : 156 J 5280

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : compte rendu de visite de conformité, liste de réserves, certificat de levée de réserves, procès-verbal de prise de po...

Cote : 156 J 5282

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : convention de compte prorata et compte inter-entreprises, décompte définitif, situation de travaux, facture, correspondance.

Cote : 156 J 5283

Période : 1989 - 1993

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : procès-verbal d'implantation des axes, compte rendu de réunion, rapport sur les offres des entreprises, n...

Cote : 156 J 5326

Période : 1970 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Serrurerie construction métallique et entreprise de pose (SEEP)

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