Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'exploitation de matériel industriel et de travaux publics (SEMIP)

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Plans d'exécution : plan d'implantation, plan de géomètre, plan des contraintes au droit du jardin public, plan de niveau, plan d'étage cour...

Cote : 157 J 97

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiment C : construction de 66 logements, garages et commerces

Cote : 156 J 4882-4891

Période : 1975 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces administratives : cahier des clauses et conditions particulières, cahier des conditions et charges spéciales, planning des travaux, m...

Cote : 156 J 4884

Période : 1976 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 4894-4897

Période : 1975 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces administratives : cahier des clauses et conditions particulières, cahier des conditions et charges spéciales, cahier des prescription...

Cote : 156 J 4894

Période : 1975 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 4899-4900

Période : 1977 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : lettre de commande, cahier des charges.

Cote : 156 J 5001

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste de réserves, correspondance.

Cote : 156 J 5022

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Commande aux entreprises : lettre de commande, devis estimatif, note récapitulative des attachements pieux forés, notes.

Cote : 156 J 5039

Période : 1978 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
173 logements et commerces

Cote : 156 J 5040-5041

Période : 1977 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société d'exploitation de matériel industriel et de travaux publics (SEMIP)

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